Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Planay (73) : Microcentrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2138 Dossier reçu complet le 5 août 2019 zip - 11.3 Mio Décision signée le 09/09/2019 pdf - 1.6 Mio
7 août 2019
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : Serres photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2108 Dossier reçu complet le 23 juillet 2019 zip - 8.8 Mio Décision du 19 août 2019 pdf - 1.6 Mio
31 juillet 2019
Saint-Chamond (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaÏques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02093 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 607.6 kio Annexe pdf - 1.5 Mio Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.1 Mio
22 juillet 2019
Andrezieux-Boutheon (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02094 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 502.7 kio Annexe pdf - 1.4 Mio Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.1 Mio
22 juillet 2019
Saint-Etienne (42) : Réalisation de travaux d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02099 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 712.7 kio Annexe pdf - 1.8 Mio Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.2 Mio
22 juillet 2019
Les Salelles, Malbosc, Les Vans, Chambonas, Bessèges (07 et 30) : Travaux de réhabilitation à fonctionnalités et caractèristiques similaires de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2051 Dossier reçu complet le 10/07/2019 pdf - 5.2 Mio Les pièces du dossier, trop lourdes ne peut être mises en ligne. Elles sont disponibles sur demande. Décision motivée du 13/08/2019 pdf - 2 Mio La décision fait l'objet d'un recours en date du 15/10/2019 pdf - 5.2 Mio Décision (…)
18 juillet 2019
Moirans (38) : Ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2077 Dossier reçu complet le 08/07/2019 pdf - 2.1 Mio Annexes pdf - 955.1 kio Décision du 05/08/2019 pdf - 1.6 Mio
16 juillet 2019
Valmeinier (73) : Pico-centrale hydroélectrique pour l’alimentation du refuge de Terre Rouge (régularisation)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2029 Dossier reçu complet le 11/06/2019 pdf - 387.7 kio Annexes pdf - 5 Mio Décision du 16/07/2019 pdf - 2 Mio
11 juillet 2019