Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Chantelle (03) : aménagement d’un parc photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04592 Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 zip - 2.2 Mio Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 340.2 kio
9 août 2023
Saint-Maurice-sur-Eygues (26) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur une partie d’une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04575 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 2.1 Mio Décision motivée du 07/09/2023 pdf - 205.2 kio
9 août 2023
Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la Pisse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mio Rapport d'évaluation environnementale pdf - 20 Mio Décision motivée du 08/09/2023 pdf - 3.6 Mio
7 août 2023
Haut-Bréda (38) : travaux de remplacement de la conduite forcée de l’aménagement hydroélectrique du Haut-Veyton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04587 Dossier reçu complet le 20 juillet 2023 pdf - 942.1 kio Décision motivée du 24/08/2023 pdf - 333.8 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Balan, Niévroz (01) et Jons (69) : aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04581 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 pdf - 3.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/08/2023
4 août 2023
Mably (42) : implantation d’ombrières photovoltaïques sur l’air de stockage de matériaux du site Bouyer Leroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04566 Dossier reçu complet le 10 juillet 2023 zip - 9.9 Mio Décision du 9 août 2023 pdf - 1.4 Mio
1er août 2023
Balan (01) : construction d’une centrale photovoltaïque (1,22 ha - 999 kWc) sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04585 Dossier reçu complet le 19 juillet 2023 zip - 3.1 Mio Décision du 22 août 2023 pdf - 350.8 kio
25 juillet 2023
Bellevue-la-Montagne (43) : construction et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04541 Dossier reçu complet le 27 juin 2023 zip - 5.6 Mio Décision du 1er août 2023 pdf - 1.4 Mio
24 juillet 2023