Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Bourg-en-Bresse (01) : construction d’ombrières photovoltaïques sur des aires de stationnement ou de stockage de cabines du site industriel (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4654 Dossier reçu complet le 14 septembre 2023 zip - 23 Mio Annexe 7 : notice descriptive pdf - 19.7 Mio Dossier complémentaire zip - 21.8 Mio Décision du 19 octobre 2023 pdf - 392.1 kio
19 septembre 2023
Condamine-la-Doye (01) : Projet de parc photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc sur une ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04678 Dossier reçu complet le 11/09/2023 - partie 1 zip - 21.5 Mio Dossier reçu complet le 11/09/2023 - partie 2 zip - 21 Mio Dossier reçu complet le 11/09/2023 - partie 3 zip - 21 Mio Dossier reçu complet le 11/09/2023 - partie 4 zip - 20.1 Mio Décision du 16 octobre 2023 pdf - 393.1 kio
14 septembre 2023
Dompierre-sur-Besbre (03) : Extension du poste source 63000 / 20000 vols Enedis existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04670 Dossier reçu complet le 07/09/2023 zip - 7.8 Mio Décision du 11 octobre 2023 pdf - 362.3 kio
13 septembre 2023
Saint-André-de-Corcy (01) : Réalisation d’une installation de production d’électricité photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04664 Dossier reçu complet le 01/09/2023 - partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 01/09/2023 - partie 2 zip - 18 Mio Décision motivée du 6 octobre 2023 pdf - 3 Mio
13 septembre 2023
Neuville-les-Dames (01) : Construction de hangars d’élevage type volières avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04644 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 25 septembre 2023 pdf - 383 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 novembre 2023 zip - 11 Mio enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4830. Décision initiale du 25 septembre 2023 maintenue
12 septembre 2023
Saint-Étienne-le-Molard (42) : Construction de hangars d’élevage type volières avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04643 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 7.6 Mio Décision en date du 25 septembre 2023 pdf - 376.8 kio
12 septembre 2023
Vic-le-Comte (63) : Centrale photovoltaïque au sol de 547 kWc sur l’ancienne décharge communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04667 Dossier reçu complet le 04/09/2023 zip - 11.9 Mio Décision du 9 octobre 2023 pdf - 379.5 kio
11 septembre 2023
Sablons (38) : Projet de centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04665 Dossier reçu complet le 01/09/2023 zip - 3.2 Mio Décision du 6 octobre 2023 pdf - 375.5 kio
8 septembre 2023