Eau
Saint-Gal-sur-Sioule (63) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKPP-1901 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip - 10.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2020
Cras (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01892 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip - 14.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
5 février 2020
La Baume-d’Hostun (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01890 Dossier reçu complet le 23/01/2020 zip - 14.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 janvier 2020
Saint-Gal-Sur-Sioule (63) : Zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas pas cas Dossier n°2019-ARA-KKPP-1878 Dossier reçu complet le 30/12/2019 pdf - 23.3 Mio Plan 1 pdf - 793.9 kio Plan 2 pdf - 1.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 29/02/2020
13 janvier 2020
Serrières-sur-Ain (01) : Schéma directeur et zonage réseau Eaux usées et Eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01880 Dossier reçu complet le 07/01/2020 zip - 16.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 janvier 2020
Annonay (07) : Zonage assainissement
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA6KKUPP-1854 Décision motivée du 04/02/2020 pdf - 167.6 kio
24 décembre 2019
Chaponnay (69) : Zonage assainissement et gestion des eaux pluviales et usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01860 Dossier reçu complet le 12/12/2019 - partie 1 zip - 9.4 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2019 - partie 2 zip - 19.4 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2019 - partie 3 zip - 3.8 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2019 - partie 4 pdf - 2.4 Mio Décision motivée du 12/02/2020 pdf - (…)
18 décembre 2019
Saint-Pierreville (07) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKPP-1828 Dossier reçu complet le 19/11/2019 pdf - 4.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 décembre 2019