Eau
Frugères-les-Mines (43) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03603 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 4.7 Mo La décision sera rendue au plus tard le 19 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
26 septembre 2024
Orcet (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03586 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 21.5 Mo Compléments en date du 19 septembre 2024 zip - 6.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 19 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
25 septembre 2024
Sallèdes (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03596 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 zip - 19.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 17 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2024
Bourg-en-Bresse (01) : révision du zonage assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03598 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 pdf - 4.9 Mo La décision sera rendue au plus tard le 17 novembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
19 septembre 2024
Meillers (03) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03575 Dossier reçu complet le 29 août 2024 zip - 9.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 29 octobre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2024
<Brette (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03587 La décision sera rendue au plus tard le 12/11/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 septembre 2024
Chaley (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03558 Dossier reçu complet le 04/09/2024 pdf - 200 ko La décision sera rendue au plus tard le 04/11/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
11 septembre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales du secteur des Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03565 Dossier reçu complet le 10/09/2024 pdf - 1.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 10/11/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
10 septembre 2024