Eau
Bozel (73) : Elaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRn)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03921 La décision sera rendue au plus tard le 04/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2025
Olmet (63) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03938 Dossier reçu complet le 3 juillet 2025 zip - 6.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 3 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Saint-Trivier-sur-Moignans (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03934 Dossier reçu complet en date du 02/07/2025 pdf - 549.1 kio La décision sera rendue au plus tard le 02/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
2 juillet 2025
Saint-Jean-en-Val (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03907 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 10.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Saint-Étienne-sur-Usson (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03910 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 9.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Parentignat (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03908 Dossier reçu compelt le 17 juin 2025 zip - 7.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Anzat-le-Luguet (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03909 Dossier reçu complet le 17 juin 2025 zip - 9.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Pouilly-les-Feurs (42) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03862 Dossier reçu complet le 10 juin 2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail (…)
27 juin 2025