Eau
Beaumont (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03391 Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 1 zip - 18.3 Mio Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 2 zip - 8.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2024
Roche-d’Agoux (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03368 Dossier reçu complet le 15 février 2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Chanos-Curson (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03360 Dossier reçu complet le 12/02/2024 pdf - 1000.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 février 2024
Corbelin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03335 Dossier reçu complet le 31/01/2024 zip - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 février 2024
Recoubeau-Jansac (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03347 Dossier reçu complet le 31/01/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 janvier 2024
Amplepuis (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03346 Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 1 zip - 24.4 Mio Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 2 zip - 19.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 janvier 2024
La Bourboule, Murat-le-Quaire et Le Mont-Dore (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03339 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 18.4 Mio Partie 2 zip - 21.3 Mio Partie 3 pdf - 23.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024
Zonage assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Genevois dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03342 Dossier reçu complet le 23/01/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 janvier 2024