Eau
Dompierre-Sur-Veyle (01) : Aménagement de la retenue du moulin
Syndicat mixte Veyle vivante Dossier n°2017-ARA-DP-00319
7 février 2017
Thil (01) : Réseau d’assainissement
Création du réseau d'assainissement d'eaux usées collectif de la commune de Thil, raccordement au système d'assainissement au niveau de la commune de Nievroz et création d'un réseau de collecte des eaux pluviales Dossier n°2017-ARA-DP-00305
7 février 2017
Fournols (63) : Régularisation d’un plan d’eau
Régularisation d'un plan d'eau Dossier 2017-ARA-DP-00295
2 février 2017
Bourg-Lastic (63) : Régularisation de deux plans d’eau
Régularisation de deux plans d'eau Dossier 2017-ARA-DP-00278
17 janvier 2017
Cornas (07) : Réactivation de la dynamique fluviale sur le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00300 Dossier reçu complet le 05/01/2017 pdf - 3.5 Mio Décision motivée du 09/02/2017 pdf - 60.3 kio
30 décembre 2016