Eau
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Aménagement hydraulique du ruisseau des Guichards
Projet Eau Dossier n°2017-ARA-DP-00294
9 février 2017
Chaponnay (69) : construction d’un réservoir d’eau potable sur tour
Dossier n°2017-ARA-DP-00324
9 février 2017
Charlieu (42) / Chandon (42) : Mise en sécurité d’une canalisation haute-pression
Demande de cas par cas - eau Dossier n°2017-ARA-DP-00302 Pétitionnaire : GRT Gaz
8 février 2017
Aussois (73) : Curage de sédiments de la retenue Plan Aval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00312 Dossier reçu complet le 10/01/2017 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 13/02/2017 pdf - 61 kio
8 février 2017
Dompierre-Sur-Veyle (01) : Aménagement de la retenue du moulin
Syndicat mixte Veyle vivante Dossier n°2017-ARA-DP-00319
7 février 2017
Thil (01) : Réseau d’assainissement
Création du réseau d'assainissement d'eaux usées collectif de la commune de Thil, raccordement au système d'assainissement au niveau de la commune de Nievroz et création d'un réseau de collecte des eaux pluviales Dossier n°2017-ARA-DP-00305
7 février 2017
Fournols (63) : Régularisation d’un plan d’eau
Régularisation d'un plan d'eau Dossier 2017-ARA-DP-00295
2 février 2017
Bourg-Lastic (63) : Régularisation de deux plans d’eau
Régularisation de deux plans d'eau Dossier 2017-ARA-DP-00278
17 janvier 2017