Eau
Livet et Gavet (38) Création d’une microcentrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Vaudaine
Demande de cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00430 Dossier déclaré complet le 29/03/2017 pdf - 2.1 Mio Décision signée le 25/04/2017 pdf - 75.5 kio
29 mars 2017
TREVOUX, SAINT-BERNARD, REYRIEUX, PARCIEUX, MASSIEUX (01) : Régularisation des ouvrages du système de collecte d’assainissement eaux usées de (…)
Dossier n°2017-ARA-DP-00417 Dossier déclaré complet le 20/03/2017 pdf - 739.1 kio Annexes pdf - 7.1 Mio Annexes cartographie pdf - 3.8 Mio Décision signée le 24/04/2017 pdf - 64.9 kio
24 mars 2017
Cros de Géorand (07) : Centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00383 Dossier reçu complet le 01/03/2017 pdf - 1.3 Mio Décision motivée du 05/04/2017 pdf - 187.1 kio
20 mars 2017
Doussard (74) : Création de mouillages écologiques en extension d’un port de plaisance existant et création d’un débarcadère démontable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00399 Dossier reçu complet le 09/03/2017 Décision motivée du 13/04/2017 pdf - 58.3 kio
16 mars 2017
La Rivière (38) : Microcentrale
Micro centrale Dossier 2017-ARA-DP-00384 Dossier reçu complet le 01/03/2017 pdf - 967 kio Annexe dossier 2017-ARA-DP-00384 pdf - 3.3 Mio Décision signée le 04/04/2017 pdf - 77.5 kio
14 mars 2017
Lavaldens (38) : Travaux
Travaux de restauration hydromorphologique Dossier 2017-ARA-DP-00367 Dossier reçu complet le 22/02/2017 pdf - 691.1 kio Décision signée le 29/03/2017 pdf - 81.2 kio
9 mars 2017
Entraigues (38) : travaux
Travaux de restauration hydromorphologique et écologique Dossier 2017-ARA-DP-00373 Dossier reçu complet le 22/02/2017 pdf - 659.8 kio Décision signée le 29/03/2017 pdf - 86.6 kio
9 mars 2017
Bourg-en-Bresse (01) : bassin d’orage
Réalisation d'un bassin d'orage Dossier 2017-ARA-DP-00349
22 février 2017