Eau
Savennes (63) : Aménagement prise d’eau
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1483 Décision à rendre au plus tard le 08/10/2018 Dossier reçu complet le 03/09/2018 pdf - 621.2 kio Décision signée le 08/10/2018 pdf - 87.4 kio
19 septembre 2018
Rillieux-la-pape (69) : Remplacement de la conduite d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1461 Dossier reçu complet le 22/08/2018 zip - 2.5 Mio Decision motivee du 12/09/2018 pdf - 82.6 kio
28 août 2018
Aime La Plagne (73) : Micro centrale Hydroélectrique du nant de Tessens amont
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-DP-01257 Dossier reçu complet le 08/08/2018 zip - 11.8 Mio Décision motivée du 12 septembre 2018 pdf - 90.1 kio
16 août 2018
Tain-l’Hermitage (26) : Travaux de protection des crues de la Bouterne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1426 Dossier reçu complet le 01/08/2018 pdf - 16 Mio Photos pdf - 15.7 Mio Plans pdf - 14.9 Mio Décision motivée du 05/09/2018 pdf - 140.4 kio
16 août 2018
Scientrier (74) : Raccordement des eaux usées de la Vallée Verte à la station d’épuration de Scentrier et augmentation de sa capacité de traitement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1452 Dossier reçu complet le 09/08/2018 pdf - 3.6 Mio Décision signée le 13/09/2018 pdf - 103.5 kio
14 août 2018
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : création d’un captage pour l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1441 Dossier reçu complet le 07/08/2018 pdf - 835.3 kio Annexes zip - 23.2 Mio Décision motivée du 11/09/2018 pdf - 91.4 kio Décision à rendre au plus tard le 11/09/2018
14 août 2018
Saint-Just-Saint-Rambert (42) : Projet d’aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01442 Dossier reçu complet le 07/08/2018 zip - 3.1 Mio Décision motivée du 10/09/2018 pdf - 83.9 kio
14 août 2018
Villars les Dombes (01), Monthieux, Lapeyrouse, : Création d’une conduite de transfert et de distribution d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1424 Dossier reçu complet le 30-07-2018 zip - 1.5 Mio Annexes 7z - 19.3 Mio l'ensemble des pièces n'a pu être mise en ligne du fait de leur poids. Elles sont disponibles sur demandes. Décision motivée du 29/08/2018 pdf - 128.3 kio
7 août 2018