Eau
Neydens (74) : Travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour la réutilisation des eaux usées (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05378 Dossier reçu complet le 21/08/2024 zip - 10.5 Mo Décision motivée du 24 septembre 2024 pdf - 627.2 ko
30 août 2024
Ambronay (01) : Piézomètre Pz2 dont la profondeur dépasse les 50 mètres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05377 Dossier reçu complet le 20/08/2024 zip - 9.2 Mo Dossier de déclaration pdf - 2.4 Mo Décision du 24 septembre 2024 pdf - 649.4 ko
22 août 2024
Chabrillan (26) : réalisation d’un forage d’exploration de l’aquifère miocène dans le bassin de Crest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05355 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 6.1 Mo Décision motivée du 03/09/2024 pdf - 619.3 ko
8 août 2024
Charbonnières-les-Varennes (63) : DUP dans le cadre de la mise en place des périmètres de protection de points d’alimentation en eau potable, (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05353 Dossier reçu complet le 1er août 2024 pdf - 3.9 Mo Dossier reçu complet le 1er août 2024 - Annexes zip - 21.9 Mo Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 608.2 ko
7 août 2024
Vinezac (07) : création d’un forage sur parcelle communale dédiée au maraîchage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05321 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 2.8 Mo Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 593 ko
2 août 2024
Rumilly (74) : construction d’une station de traitement des eaux usées et de valorisation énergétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05319 Dossier reçu complet le 17 juillet 2024 zip - 23.4 Mo Décision motivée du 14/08/2024 pdf - 600.2 ko
24 juillet 2024
Anthon (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03503 Dossier reçu complet le 02/07/2024 zip - 13.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2024
Chappes, Martres-sur-Morge et Thuret (63) : création de 4 forages de reconnaissance (transformation des sondages de reconnaissance en forage (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05253 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 2.4 Mo Décision motivée du 16 juillet 2024 pdf - 2.5 Mo
2 juillet 2024