Eau
Rumilly (74) : construction d’une station de traitement des eaux usées et de valorisation énergétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05319 Dossier reçu complet le 17 juillet 2024 zip - 23.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 21 août 2024
24 juillet 2024
Anthon (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03503 Dossier reçu complet le 02/07/2024 zip - 13.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 02/09/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2024
Chappes, Martres-sur-Morge et Thuret (63) : création de 4 forages de reconnaissance (transformation des sondages de reconnaissance en forage (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05253 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 2.4 Mo Décision motivée du 16 juillet 2024 pdf - 2.5 Mo
2 juillet 2024
Saint-Clément-de-Régnat (63) : création d’un forage de prélèvement d’eau d’irrigation dans les marnes de la limagne, hors nappe de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05247 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 559.1 ko Décision motivée du 11/07/2024 pdf - 2.5 Mo
2 juillet 2024
Évian-les-Bains et de Publier (74) : Projet de sobriété hydrique de l’usine d’embouteillage des Eaux d’Evian - Réutilisation des eaux industrielles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05261 Dossier reçu complet le 13/06/2024 pdf - 530 ko Décision motivée du 18/07/2024 pdf - 566.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
27 juin 2024
Bassignac (15) : augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05265 Dossier reçu complet le 14 juin 2024 zip - 11.6 Mo Partie 2 zip - 19.7 Mo Partie 3 pdf - 22.7 Mo Décision motivée du 19 juillet 2024 pdf - 1.5 Mo
24 juin 2024
Saint-Cyr-De-Favieres (42) : travaux de réhabilitation du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05234 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 7.9 Mo Décision du 4 juillet 2024 pdf - 555.2 ko
24 juin 2024
Brenthonne (74) : création d’un forage d’exploitation AEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05252 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 1.7 Mo Décision du 16 juillet 2024 pdf - 563 ko
17 juin 2024