Eau
Saint-Alban-Des-Villard (73) : Centrale Hydroélectrique Torrent du Merlet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2513 Partie 1 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 20 Mio Partie 2 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 624.8 kio Partie 3 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 5.5 Mio Décision signée le 21/04/2020 pdf - 681.9 kio
30 mars 2020
Les Martres-de-Veyres (63) : construction d’une nouvelle STEU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2479 Dossier reçu complet le 2 mars 2020 7z - 17.3 Mio Décision du 25 juin 2020 pdf - 2.1 Mio
5 mars 2020
Violay (42) : Réhabilitation du barrage d’Echancieux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2444 Dossier reçu complet le 19/02/2020 - Volume 1/2 zip - 22 Mio Dossier reçu complet le 19/02/2020 - Volume 2/2 zip - 20.6 Mio Décision signée le 25 mars 2020 pdf - 594.1 kio
5 mars 2020
Genay (69) : Construction d’une cuve de collecte du ruissellement agricole sous le chemin du Lay et création de micro-barrage dans les zones d’érosion
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2437 Dossier reçu complet le 05/02/2020 zip - 17 Mio Décision motivée du 11/03/2020 pdf - 498.3 kio
19 février 2020
les Echelles (73) : micro centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2443 Dossier reçu complet le 12 février 2020 pdf - 11.3 Mio Décision du 13 mars 2020 pdf - 1.9 Mio
19 février 2020
Evian-les-Bains (74) : Aménagement des quais du Lac Léman et création d’un parking souterrain
Demande d'examen au cas par cas - RECOURS Dossier 2020-ARA-KKP-2440 Dossier reçu complet le 11/02/2020 zip - 14.6 Mio Décision signée le 10/04/2020 pdf - 664.3 kio
18 février 2020
Montmélian (73) : Régularisation captage d’Arbin
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2447 Dossier reçu complet le 12/02/2020 pdf - 1.1 Mio complement du 28/02/2020 pdf - 581.1 kio Décision signée le 13/03/2020 pdf - 1.1 Mio
18 février 2020
Val-Cenis (73) : Microcentrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2385 Dossier reçu complet le 5 février 2020 7z - 20.1 Mio Décision du 11 mars 2020 pdf - 2 Mio
7 février 2020