Eau
Sayat (63) : Mise en place des périmètres de protection au captage d’Argnat
Demande d'examen cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03018 Dossier reçu complet le 10 juin 2021 zip - 7.2 Mio Décision motivée du 15/07/2021 pdf - 1.1 Mio
14 juin 2021
Arâches-La-Frasse (74) : Co-digestion de boues d’épuration et valorisation du biogaz produit sur la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3180 Dossier reçu complet le 3 juin 2021 zip - 4.9 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être mise en ligne. Il est disponible sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée en date du 8 juillet 2021 pdf - 241.4 kio
14 juin 2021
Anse (69) : renouvellement d’autorisation loi sur l’eau de la STEP et du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3175 Dossier reçu complet le 31 mai 2021 zip - 11.3 Mio Décision motivée du 05/07/2021 pdf - 1.1 Mio
11 juin 2021
Andancette (26) : Renouvellement d’autorisation de la de la station d’épuration et de son système de collecte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3137 Dossier reçu complet le 05/05/2021 pdf - 6.6 Mio Annexe pdf - 6.4 Mio Décision du 9 juin 2021 pdf - 1.1 Mio
18 mai 2021
Montélimar (26), Chateauneuf du Rhône (26), Le Teil (07) : Amélioration de la franchissabilité piscicole des seuils CNR sur le Rhône et ses (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKp-3115 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 14.2 Mio Décision motivée du 11/06/2021 pdf - 1 Mio
18 mai 2021
Le Teil (07), Montélimar (26), Chateauneuf du Rhône (26) : Amélioration de la franchissabilité piscicole des seuils CNR sur le Rhône et ses (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°201-ARA-KKP-3115 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 14.2 Mio Décision du 11 juin 2021 pdf - 2.1 Mio
18 mai 2021
Saint-Gingolph (74) : Aménagement d’une boucle d’eau sur le lac Léman
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03091 Dossier reçu complet le 5 mai 2021 pdf - 801.2 kio NB : le dossier complet est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l’obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 4 juin 2021 pdf - 1.1 Mio
6 mai 2021
Chatel-Guyon (63) : Augmentation des volumes prélevés
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3103 Dossier reçu complet le 29 avril 2021 zip - 9.1 Mio Décision du 31 mai 2021 pdf - 1.1 Mio
30 avril 2021