Eau
Morzine et 5 autres communes (74) : Restauration d’un cours d’eau sur 3 secteurs accompagné d’un défrichement de 5 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3282 Dossier reçu complet le 21/07/2021 -1 zip - 8 Mio Dossier reçu complet le 21/07/2021 -2 pdf - 22.4 Mio Dossier reçu complet le 21/07/2021 -3 pdf - 18.9 Mio D'autres documents trop volumineux ne peuvent être mis en ligne. Ils sont disponibles sur demande. Décision du 25 août 2021 (…)
29 juillet 2021
Gaillard (74) et une partie en Suisse commune de Thônex : Restauration morpho-écologique du Foron du Chablais genevois a sa confluence avec l’Arve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03260 Dossier reçu complet le 13/07/2021 pdf - 3.9 Mio Décision du 17 août 2021 pdf - 674.1 kio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2021
Romans-sur-Isère (26) : Projet de découverture de la Savasse dans la traversée de Romans-sur-Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03258 Dossier reçu complet le 06/07/2021 pdf - 3.5 Mio Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.1 Mio NB : des documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 juillet 2021
Charlieu (42) : Projet de renaturation de Bézo et de mise en recul de la digue de protection contre les inondations
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03215 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 5.9 Mio Décision motivée du 26/07/2021 pdf - 554.6 kio
7 juillet 2021
Livron-Sur-Drôme (26) : Procédure d’autorisation et de DUP du captage de Couthiol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03183 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 pdf - 15.8 Mio Décision motivée du 09/07/2021 pdf - 1.1 Mio
22 juin 2021
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Aménagement hydroélectrique du torrent de Blaitière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3177 Dossier reçu complet le 1er juin 2021 pdf - 3.9 Mio Décision motivée du 06/07/2021 pdf - 1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez l'obtenir en adressant une demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juin 2021
Martignat et Groissiat (01) : Création d’un réseau de transfert des eaux usées jusqu’à la station de Groissiat
Dossier n°2021-ARA-KKP-3156 Dossier reçu complet le 10 juin 2021 - Partie 1 zip - 21.6 Mio Partie 2 zip - 14.2 Mio Décision motivée du 12/07/2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021
Crest (26) : Renouvellement de l’autorisation du système d’assainissement du crestois
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3168 Dossier reçu complet le 27 mai 2021 7z - 13.1 Mio Décision du 1er juillet 2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021