Eau
Champagny-en-Vanoise (73) : Projet de pico-centrale hydroélectrique sur le ruisseau le Remous
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03354 Dossier reçu complet le 1er septembre 2021 zip - 18.9 Mio Décision motivée du 6 octobre 2021 pdf - 653.1 kio
3 septembre 2021
24 communes drômoises,24 communes isèroises, 1 commune ardéchoise, 5 communes hautes-alpines : Demande d’autorisation unique pluriannuelle (AUP) (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03309 Dossier reçu le 29 juillet 2021 zip - 6.7 Mio Courrier adressé au pétitionnaire en date du 31 août 2021 pdf - 631.1 kio
2 septembre 2021
Compains (63) : Procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable de Jeansennet
Demande examen au cas par cas N° dossier 2021-ARA-KKP-3218 Dossier reçu complet le 30 août 2021 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez l'obtenir sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 11 octobre 2021 pdf - 144.7 kio
1er septembre 2021
Tain l’Hermitage (26) : Système d’assainissement de l’agglomération Tain l’Hermitage / Mercurol (régularisation administrative des ouvrages et (…)
Examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3341 Dossier reçu complet le 19 août 2021 zip - 19.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23 septembre 2021
20 août 2021
Auberives-en-Royans (38) : Déversoir des falaises sur le canal de la Bourne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3307 Dossier reçu complet le 29/07/2021 1 zip - 19.9 Mio Dossier reçu complet le 29/07/2021 2 pdf - 2.2 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 156.2 kio
16 août 2021
Pralognan-La-Vanoise (73) : Centrale hydroélectrique du torrent des Nants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03311 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 2 septembre 2021 pdf - 579.2 kio
11 août 2021
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Réalisation de trois piézomètres en vue de la compréhension du système hydrothermal des thermes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3274 Dossier reçu complet le 16/07/2021 zip - 3.6 Mio Dossier reçu complet le 16 juillet 2021 1 pdf - 4.9 Mio Décision du 18 août 2021 pdf - 668.9 kio
9 août 2021
Crevant-Laveine (63) : Création de deux nouveaux puits sur le champ captant de Bassinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03304 Dossier reçu complet le 20/07/2021 pdf - 4.1 Mio Décision du 1er septembre 2021 pdf - 1.1 Mio
30 juillet 2021