Eau
Bourgoin-Jallieu et Maubec (38) : Restauration de la partie amont du ruisseau du Pelud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03656 Dossier reçu complet le 28 février 2022 zip - 6.1 Mio Décision du 4 avril 2022 pdf - 872 kio
4 mars 2022
Bourg-d’Oisans et Villard-Notre-Dame (38) : Centrale hydroélectrique du Vallon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03611 Dossier reçu complet le 8 février 2022 pdf - 6.4 Mio Décision motivée du 15 mars 2022 pdf - 774.3 kio
1er mars 2022
Saint-Maurice (63) : Exploitation d’un forage de production d’eau (SMS21) et de deux forages de reprise de gaz (SMS4 et SGR2) pour la production (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03625 Dossier reçu complet le 14 février 2022 zip - 13.3 Mio Décision du 21 mars 2022 pdf - 853.5 kio
1er mars 2022
31 communes - Ardèche (07) : Demande d’AUP dans le cadre de la création de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) pour les prélèvements (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03492 Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 1 zip - 6.6 Mio Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 2 zip - 19.8 Mio Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 3 zip - 20.4 Mio Dossier reçu complet le 14 février 2022 - Partie 4 pdf - 12 Mio Décision motivée (…)
16 février 2022
Porte-de-Savoie (73) : Extension de la station d’épuration de Montmélian
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03588 Dossier reçu complet le 24 janvier 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 28 février 2022 pdf - 161.9 kio
15 février 2022
Verneugheol (63) : Remise en production d’un ancien moulin, le moulin de la Roche, sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossiers n°2022-ARA-KKP-3566 / 2022-12120 Dossier reçu complet le 25 janvier 2022 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 28 février 2022 pdf - 961.1 kio
9 février 2022
Vulbens (74) : Renforcement du champ captant de la nappe de Matailly par la mise en service de deux nouveaux forages équipés de pompes immergées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03552 Dossier reçu complet le 26 janvier 2022 zip - 22.4 Mio Décision du 2 mars 2022 pdf - 284.3 kio
2 février 2022
Aussois (73) : Maintien en conditions opérationnelles de l’ouvrage de vidange de la retenue hydroélectrique de Plan d’Aval par le curage des (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03563 Dossier reçu complet le 28 janvier 2022 zip - 5.5 Mio Décision du 4 mars 2022 pdf - 822.3 kio
1er février 2022