CSS (Commission de Suivi de Site) SICTOM de la Bièvre - Penol (38)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 10/10/2016
Président : Monsieur le Préfet de l’Isère ou son représentant
Secrétariat : Sous-préfecture de Vienne
Commune(s) concernée(s)
Penol
Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
SICTOM (syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères) de la Bièvre
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- Réunion du 26/11/2018 :
Rapport annuels :