CSS (Commission de Suivi de Site) Saint-Fons (69)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 10/02/2015
Président : Président : M. le Maire de St-Fons
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Commune concernée
St-Fons
Établissements industriels concernés
POLYTECHNYL PI Belle Étoile, ELKEM, KEM ONE et SPECIALTY OPERATIONS (SYENSQO) à SAINT-FONS
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
Réunion du 25 septembre 2024
06 novembre 2019 Réunion CSS Saint-Fons (69)
06 janvier 2012 Réunion du CLIC Saint-Fons (69)
21 septembre 2010 Réunion du CLIC Saint-Fons (69)
11 janvier 2008 Réunion du CLIC Saint-Fons (69)