CSS (Commission de Suivi de Site) Centre Isère (38)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 15/12/2014
Président : Préfet de l’Isère
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Vif, Voreppe, Veurey-Voroize, Saint-Quentin-sur-Isère

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
KINSITE, STEPAN EUROPE, TITANobel (ex-titanite)

Historique réglementaire

• Arrêté préfectoral du 12 décembre 2014 portant création de la CSS Centre Isère (38) pdf - 117.9 ko

• Arrêté préfectoral du 15 juin 2009 portant création du nouveau CLIC Centre Isère Kinsite (38) pdf - 296.7 ko

• Arrêté préfectoral du 21 novembre 2008 portant création du CLIC Centre Isère (38) pdf - 394.6 ko

Réunions de la CSS

• 28 janvier 2020 Réunion de la CSS Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 2.1 Mo

• 27 juin 2018 Réunion de la CSS Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 150.2 ko

  avis de la CSS pdf - 574.2 ko

• 24 novembre 2017 Réunion de la CSS Centre Isère (38)
• 16 décembre 2013 Réunion du CLIC Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 52.9 ko

• 14 décembre 2012 Réunion du CLIC Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 3.2 Mo

• 30 juin 2011 Réunion du CLIC Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 98 ko

• 15 décembre 2009 Réunion du CLIC Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 685.7 ko

• 05 février 2008 Réunion du CLIC Centre Isère (38)

  Compte-rendu pdf - 314.7 ko

Composition de la CSS

Collège Administrations

• Préfet de l’Isère ou son représentant
• Directrice Régionale de l’ Environnement de l’ Aménagement et du Logement Rhône-Alpes (DREAL) ou son représentant
• Directrice départementale des territoires (DDT) ou son représentant
• Directeur du Service interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC) ou son représentant
• Directrice générale de l’agence régionale de santé (ARS) ou son représentant
• Directeur Régional des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation , du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

• Le maire de Voreppe ou son représentant
• Le maire de Veurey Voroise ou son représentant
• Le maire de St-Quentin-sur-Isère ou son représentant
• Le maire de VIF ou son représentant
• Le président de la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole (La Métro) ou son représentant
• Le président de la communauté d’agglomération du pays voironnais ou son représentant
• Le président de la communauté de communes Chambaran, Vinay,Vercors ou son représentant

Collège Exploitants

• Le directeur de l’établissement STEPAN EUROPE à Voreppe ou son représentant
• Le Directeur de l’établissement TITANOBEL à Saint Quentin sur Isère ou son représentant
• Le Directeur de l’établissement EPC FRANCE à Vif ou son représentant

Collège Riverains

• La Présidente de l’Association pour le Cadre de Vie à Voreppe (ACVV) ou son représentant
• La principale du collège André Malraux de Voreppe ou son représentant
• Riverain - Stéphane DE LOOZE
• Riverain - Daniel RIZET
• Riverains - Thierry BAUDOIN ou Isabelle CHABUEL
• Riverain - Alain PASTUREL

Collège Salariés

• Le secrétaire du CHSCT de la Société STEPAN EUROPE ou son représentant
• Le secrétaire du CHSCT de la Société TITANOBEL ou son représentant
• Le secrétaire du CHSCT de la Société EPC FRANCE ou son représentant

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

• PPRT Saint Quentin sur Isère (38) - Titanobel
• PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe