PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe
publié le 18 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)
Accès direct
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 31/05/2011
Date d’approbation : 25/09/2013
Établissements industriels concernés
Stepan Europe
Communes du périmètre d’étude
Voreppe
Historique Réglementaire
- Arrêté préfectoral portant approbation du PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe (format pdf - 128.6 ko - 18/04/2018)
- Arrêté préfectoral du 29 octobre 2012 prorogation (format pdf - 411.1 ko - 18/04/2018)
- Arrêté préfectoral prescription du PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe (format pdf - 299.8 ko - 18/04/2018)
Cartographie
Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 463.4 ko - 18/04/2018)
Dossier du PPRT approuvé
- Réglement du PPRT (format pdf - 424.7 ko - 18/04/2018)
- Cahier des recommandations du PPRT (format pdf - 1.5 Mo - 18/04/2018)
Réunions d’association
- 29 juin 2011 - Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte rendu (format pdf - 53.5 ko - 18/04/2018)