PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe

Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 31/05/2011
Date d’approbation : 25/09/2013

Établissements industriels concernés
Stepan Europe

Communes du périmètre d’étude
Voreppe

Historique Réglementaire

• Arrêté préfectoral portant approbation du PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe pdf - 128.6 kio

• Arrêté préfectoral du 29 octobre 2012 prorogation pdf - 411.1 kio

• Arrêté préfectoral prescription du PPRT Voreppe (38) - Stepan Europe pdf - 299.8 kio

Cartographie

Dossier du PPRT approuvé

• Réglement du PPRT pdf - 424.7 kio

• Cahier des recommandations du PPRT pdf - 1.5 Mio

Réunions d’association

• 29 juin 2011 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)

  Compte rendu pdf - 53.5 kio

La CSS correspondante du PPRT

• CSS Centre Isère (38)