Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 27/03/2012
Date d’approbation : 20/12/2018

Établissements industriels concernés
TItanobel

Communes du périmètre d’étude
Saint Quentin sur Isère, Moirans, Veurey, Voroize, Voreppe

  Historique réglementaire

• Arrêté préfectoral du 20 décembre 2018 approuvant le PPRT Saint-Quentin-sur-Isère (38) - Titanobel (format pdf - 1.2 Mo - 08/01/2019)
• Arrêté préfectoral du 04 septembre 2018 soumettant le pprt à l’enquête publique (format pdf - 175.9 ko - 11/09/2018)
• Arrêté préfectoral du 22 mars 2018 prorogation (format pdf - 100.4 ko - 18/06/2018)
• Arrêté préfectoral du 11 décembre 2016 prorogation (format pdf - 371.3 ko - 27/04/2018)
• Arrêté préfectoral du 26 mars 2015 prorogation (format pdf - 171.7 ko - 27/04/2018)
• Arrêté préfectoral du 26 septembre 2013 prorogation (format pdf - 354.3 ko - 27/04/2018)
• Arrêté préfectoral du 27 mars 2012 prescription du PPRT Saint Quentin sur Isère (38) - Titanobel (format pdf - 3.3 Mo - 27/04/2018)

  Cartographie

• Carte du zonage réglementaire (format pdf - 257 ko - 08/01/2019)
• Carte des aléas tous effets confondus (format pdf - 3.3 Mo - 27/04/2018)
• Périmêtre d’étude du PPRT (format pdf - 3.4 Mo - 27/04/2018)

  Réunions d’association

• 18 avril 2018 Réunion des POA (personnes et organismes associés)
  Compte-rendu non joint car non diffusable.
• 02 mars 2018 Réunion des POA (personnes et organismes associés)
• 22 juin 2017 Réunion des POA (personnes et organismes associés)

  Réunions publiques

• 19 juin 2018 réunion publique à Voreppe (38) pour le PPRT Titanobel Compte-rendu (format pdf - 95.8 ko - 20/08/2018)
• 24 avril 2018 réunion publique à Saint-Quentin-sur-Isère (38) pour le PPRT Titanobel Compte-rendu (format pdf - 89.3 ko - 20/08/2018)

  Projet de PPRT proposé à l’enquête publique

(dossier présenté à l’enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, …).
AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l’accès à l’information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l’information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l’enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l’enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
  Avis d’enquête publique (format pdf - 81.1 ko - 11/09/2018)

   Dossier du PPRT approuvé

• Cahier des recommandations pour le PPRT Saint-Quentin-sur-Isère (38) - Titanobel (format pdf - 7.9 Mo - 08/01/2019)
• Règlement du PPRT Saint-Quentin-sur-Isère (38) - Titanobel (format pdf - 583.1 ko - 08/01/2019)

  CSS correspondant du PPRT

• CSS Centre Isère (38)