Cornier (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03229
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Maltaverne (26) Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03301 Dossier recu complet le 04/12/23 7z - 23.4 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
6 décembre 2023
Saint Vallier (26) Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03297 Dossier recu complet le 28/11/23 7z - 8.6 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
6 décembre 2023
Saint-Pancrace (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03296 Dossier reçu complet le 30/11/2023 zip - 4.2 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
30 novembre 2023
Guéreins (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03258 Dossier reçu complet le 20/11/2023 - partie 1 zip - 18.6 Mo Dossier reçu complet (...)
28 novembre 2023