A-G
Amancy (74) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03291 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2023
Annemasse (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03286 Dossier reçu complet le 14/11/2023 pdf - 1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 novembre 2023
Arbusigny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03005 Dossier reçu complet le 14/02/2023 pdf - 3.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 février 2023
Argonay (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03270 Dossier reçu complet le 20/10/2023 zip - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2023
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03096 Dossier reçu complet le 23/05/2023 - partie 1 zip - 14.9 Mio Dossier reçu complet le 23/05/2023 - partie 2 zip - 23.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 23/07/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2023
Ayze (74) : Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03187 Dossier reçu complet le 01/08/2023 pdf - 3.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 août 2023
Ayze (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03189 Dossier reçu complet le 01/08/2023 pdf - 7.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
3 août 2023
Bogève (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02966 Dossier reçu complet le 26/01/2023 - partie 1 zip - 17.8 Mio Dossier reçu complet le 26/01/2023 - partie 2 zip - 16.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023