Bus à haut niveau de service (BHNS) Trévoux-Lyon et mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme, dans les départements de l’Ain et du Rhône

Avis AE
- Dossier n°2025-ARA-AP-01968 - Procédure commune
- L’avis est consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01812 - N10707 L'avis sera rendu au plus tard le 18/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

7 janvier 2026

Vaux (03) : révision générale du PLU

Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01804 / N 010606/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 16/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

19 décembre 2025

La Chavanne (73) : DPMC du PLU (relocalisation d’une plateforme de recyclage de matériaux inertes)

Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01808 /N 010769/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 18/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

19 décembre 2025

Les Allues (73) : Modification n°4 du PLU

Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01807 - N10559 L'avis sera rendu au plus tard le 12/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

18 décembre 2025

Haut de page