Brignais (69) : Modification n°3 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03866
- 

Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 521.8 kio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 21/07/2025, sous le numéro 3975 -

dossier recours reçu le 21/07/2025 zip - 1.9 Mio

. Il est en cours de traitement

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