A-G
Brignais (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03866 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 521.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
6 mai 2025
Brindas (69) : modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03850 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 avril 2025
Chaponost (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03893 Dossier reçu complet le 27/05/2025 pdf - 2.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 juin 2025
Duerne (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03903 Dossier reçu complet en date du 12/06/2025 pdf - 1.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 12/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (…)
13 juin 2025
Duerne (69) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03904 Dossier reçu complet en date du 12/06/2025 pdf - 1.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 12/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (…)
13 juin 2025