2020
Aubusson d’Auvergne (63) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1953 Dossier reçu complet le 27/05/2020 pdf | 825.2 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAe
7 juillet 2020
Beauregard Vendon (63) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2048 Dossier reçu complet le 22/10/2020 Dossier retiré
30 octobre 2020
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-2071 Décision à rendre au plus tard le 10/02/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html | 37.8 ko Télécharger
30 décembre 2020
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification sipmplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKUPP-2041 Dossier retiré
7 décembre 2020
Chanonat (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-02062 Dossier reçu complet le 08/01/2021 pdf | 7.6 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAe html | 30.4 ko Télécharger
6 janvier 2021
Clemont-Ferrand (63) : PLU -DUP
Demande d'examan au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKUPP-1935 Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 avril 2020
Giat (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2040 Dossier reçu complet le 22/10/20 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 novembre 2020
Les Ancizes-Comps (63) : Modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-1958 Consultez la décision sur le site MRAE Lien html | 129.7 ko Télécharger
18 juin 2020