Belleville-en-Beaujolais (69) : boisement de deux parcelle d’une superficie de 1,7574 hectare pour mise en production forestière

Publié le 18/07/2023 | Mis à jour le 26/01/2024

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04580
-

-

- Ce dossier a fait l’objet d’un

. Il est enregistré sous le numéro 2023-ARA-KKP-4715
- Décision initiale de soumission maintenue

Sur le même sujet

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06043 Dossier reçu complet le 20 août 2025 zip - 2.7 Mio Décision à rendre au plus (…)

22 août 2025

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06034 Dossier reçu complet le 19 août 2025 zip - 8.2 Mio Décision à rendre au plus (…)

21 août 2025

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06020 Dossier reçu complet le 5 août 2025 zip - 6.6 Mio Décision à rendre au plus tard (…)

18 août 2025

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06033 Dossier reçu complet le 12 août 2025 pdf - 9.5 Mio Décision à rendre au plus (…)

14 août 2025

Haut de page