Beaufort (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
- Dossier n°2023-ARA-AC-03217
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Communauté de communes d’Usses et Rhône (74) : Modification n°3 du PLUi Val des Usses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03993 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus (…)
5 août 2025
Dingy-Saint-Clair (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03998 Dossier reçu complet le 30/07/2025 7z - 3.9 Mio La décision sera rendue au plus (…)
4 août 2025
Saint-Pourçain-sur-Sioule (03) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03960 Dossier reçu complet le 16 juillet 2025 zip - 19.7 Mio Annexe - réglement (…)
1er août 2025
Le Vernet (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03951 Dossier reçu complet le 11 juillet 2025 7z - 6.1 Mio La décision sera rendue au (…)
1er août 2025