A-G
Aime-la-Plagne - commune déléguée d’Aime (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03194 Dossier reçu complet le 03/08/2023 pdf - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Aime-la-Plagne - commune déléguée d’Aime (73) : Révision allégée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03221 Dossier reçu complet le 31/08/2023 - partie 1 zip - 21.7 Mio Dossier reçu complet le 31/08/2023 - partie 2 zip - 5.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 septembre 2023
Aix-les-Bains (73) : modification simplifiée n°2 du PLUi Grand Lac
Avis conforme Dossier n°2023-ARA-AC-3140 Dossier reçu complet le 5 juillet 2023 pdf - 19.2 Mio Partie 2 zip - 14.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2023
Albertville (73)Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02976 Dossier reçu complet le 26/01/2023 pdf - 937.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
30 janvier 2023
Beaufort (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03217 Dossier reçu complet le 01/09/2023 zip - 3.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 septembre 2023
Belmont-Tramonet (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03292 Dossier reçu complet le 17/11/2023 pdf - 2.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 novembre 2023
Bessans (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03227 Dossier reçu complet le 11/09/2023 zip - 11 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023
Billième (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03252 Dossier reçu complet le 05/10/2023 zip - 10.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2023