Aurillac (15) : modification n°3 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03510
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Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 16.5 Mio


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Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 - Partie 2 zip - 18.8 Mio


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Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 - Partie 3 pdf - 21.9 Mio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 04/11/2024 enregistré sous le numéro 3640 -

Dossier Recours reçu complet le 04/11/2024 zip - 834.3 kio

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- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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