2024
Aurillac (15) : modification n°3 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03510 Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 16.5 Mio Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 - Partie 2 zip - 18.8 Mio Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 - Partie 3 pdf - 21.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date (…)
16 juillet 2024
Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 février 2024
Tournemire, Anglards-de-Salers et Saint-Martin-Cantales (15) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03633 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 498.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 novembre 2024