2021
Anse (69) : renouvellement d’autorisation loi sur l’eau de la STEP et du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3175 Dossier reçu complet le 31 mai 2021 zip - 11.3 Mio Décision motivée du 05/07/2021 pdf - 1.1 Mio
11 juin 2021
Arnas (69) : Création d’un centre de consultations et son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03393 dossier reçu complet le 13/10/2021 zip - 19.2 Mio Décision rendue en date du 17/11/2021 pdf - 772.8 kio
15 octobre 2021
Arnas (69) : Extension du poste source 63 000 / 20 000 volts de Joux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03118 Dossier reçu complet le 3 mai 2021 - Partie 1 zip - 23.6 Mio Partie 2 zip - 20.5 Mio Décision du 4 juin 2021 pdf - 1.1 Mio
6 mai 2021
Bessenay (69 : Installation de 20 HLL sur camping existant de Saint Cry
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03290 Dossier reçu complet le 27/07/2021 pdf - 1.6 Mio Demande retirée le 05/08/2021 par le pétitionnaire
30 juillet 2021
Bessenay (69) : Extension du parc résidentiel de loisirs les cerisiers : ajout de 12 emplacements HLL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03477 Dossier reçu complet le 24 novembre 2021 zip - 5.2 Mio Décision rendue en date du 14/12/2021 pdf - 827.2 kio
26 novembre 2021
Brindas (69) : Projet d’aménagement urbain et paysager du site « Le Guillermy »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03222 Dossier reçu complet le 28/06/2021 zip - 21.8 Mio Décision motivée du 02/08/2021 pdf - 551.3 kio
5 juillet 2021
Charbonnières-les-Bains et Tassin-la-Demi-Lune (69) : Modification de la route de Paris RD 307
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03351 Dossier reçu complet le 13 septembre 2021 zip - 21.2 Mio Décision du 12 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
14 septembre 2021
Colombier-Saugnieu (69) : Construction d’une centrale photovoltaïque en ombrières sur le parking de l’aéroport de Lyon-Saint Exupéry
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03512 Dossier reçu complet le 10 décembre 2021 zip - 13 Mio Décision du 14 janvier 2022 pdf - 784.7 kio
10 décembre 2021