A-G
Contamine sur Arve (74) : Aménagement d’une voie verte le long de la RD1205
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06142-N7209 Décision motivée du 06/11/2025 pdf - 275.3 kio
27 octobre 2025
Cran-Gevrier (74) : requalification d’une friche industrielle pour l’aménagement du "Campus Cluster Papeteries"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06003 Dossier reçu complet le 8 septembre 2025 zip - 5.3 Mio Décision motivée du 13/10/2025 pdf - 1.3 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 11 décembre 2025 zip - 13.6 Mio enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6239 Rapport FFH pdf - 14.8 Mio Rapport FFH annexes pdf - 23.3 (…)
12 septembre 2025
Demi-Quartier et Combloux (74) : Domaine skiable de Saint-Gervais - Antenne Neige et Canalisation sur la piste Bleue Prapacot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06048 Dossier reçu complet le 27/08/2025 pdf - 639.2 kio Décision motivée du 03/10/2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
27 août 2025
Essert-Romand (74) : Régularisation de la situation administrative des installations de méthanisation équipant la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5803 - Décision signée le 28/05/2025 pdf - 243.1 kio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 5.8 Mio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 2.4 Mio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 612.5 kio Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 280.7 kio Dossier reçu complet le (…)
13 mai 2025
Etrembières (74) : allongement de la bretelle de sortie n°14 vers Annemasse sur l’autoroute A40
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05598 Dossier reçu complet le 7 janvier 2025 zip - 18.2 Mio Décision du 11 février 2025 pdf - 796 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Etrembières (74) : Requalification de l’ensemble commercial "Le Paradis" (Lidl et Giant)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06139-N7081 Décision à rendre au plus tard le 17/11/2025
27 octobre 2025
Faverges-Seythenex (74) : création route forestière et renouvellement d’une conduite d’adduction d’eau potable situés sur le massif Solliets / (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06274 / N 011173/KK P Dossier reçu complet le 30 décembre 2025 pdf - 532.9 kio Décision à rendre au plus tard le 3 février 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
8 janvier 2026
Fillinges (74) : Projet d’extension de la Zone d’activité économiques de Findrol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05613 Dossier reçu complet le 17/01/2025 zip - 12.4 Mio Décision motivée du 14/02/2025 pdf - 826.9 kio
27 janvier 2025