Faverges-Seythenex (74) : création route forestière et renouvellement d’une conduite d’adduction d’eau potable situés sur le massif Solliets / Plan du Tour en forêt communale et privée

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-06274 / N 011173/KK P
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Dossier reçu complet le 30 décembre 2025 pdf - 532.9 kio


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Décision du 3 février 2026 pdf - 1.5 Mio


- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-DREAL-ara@developpement-durable.gouv.fr

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