A-G
Archamps (74) : Construction d’un immeuble de bureaux et résidence hôtelière de 30 chambres avec parking de 150 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05770 Dossier reçu complet le 30/04/2025 pdf - 479.1 kio Décision motivée du 21/05/2025 pdf - 1010.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 mai 2025
Annecy (74) : Exploitation d’une station de distribution d’hydrogène avec augmentation de la capacité de stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-6267-N°011110 Décision à rendre au plus tard le 27/01/2026 Dossier reçu complet le 23/12/2025 pdf - 546.1 kio Dossier reçu complet le 23/12/2025 pdf - 1.8 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2025 pdf - 876.1 kio Dossier reçu complet le 23/12/2025 pdf - 237.5 kio Dossier reçu complet le (…)
30 décembre 2025
Annecy (74) : renouvellement des conduites maîtresses du réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05597 Dossier reçu complet le 22 janvier 2025 zip - 8.8 Mio Décision du 26 février 2025 pdf - 804.5 kio
28 janvier 2025
Annecy (74) : Requalification des voiries et espaces publics sur le parc d’activités économiques des Glaisins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05696 Dossier reçu complet le 28/03/2025 7z - 9.8 Mio Décision du 25 avril 2025 pdf - 954.2 kio
31 mars 2025
Arâches-la-Frasse (74) : Création d’une tyrolienne dans la combe de Gron - Domaine du Grand Massif, station Les Carroz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05810 Décision motivée du 03/06/2025 pdf - 1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 mai 2025
Arâches-la-Frasse (74) : Elargissement et sécurisation de la piste Biollaire. Création d’un réseau neige de culture sur cette même piste deski (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05975 Décision motivée du 10 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 août 2025
Arâches-la-Frasse (74) : reprofilage de la piste de ski Serpentine - Station de Flaine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05727 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 06/05/2025 pdf - 979.7 kio
9 avril 2025
Archamps (74) : créer une nouvelle voie de transport collectif en site propre (TCSP) pour améliorer la desserte du site d’Archparc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06255 / N 009419/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 pdf - 540.7 kio Décision du 21 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025