A-G
Ambronay (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain dégradé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05664 Dossier reçu complet le 13 février 2025 zip - 14.7 Mio Décision du 4 avril 2025 pdf - 875.4 kio
25 février 2025
Balan (01) : modification des conditions d’exploitation du champ captant pour l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05620 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 13.1 Mio Décision motivée du 25 février 2025 pdf - 794.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Décision du 23 juin 2025 pdf - 1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter (…)
28 janvier 2025
Beynost (01) : Requalification d’un site industriel existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06012 Dossier reçu complet le 01/08/2025 zip - 11.2 Mio Décision du 5 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
6 août 2025
Bresse-Vallons (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05716 Dossier reçu complet le 16 juin 2025 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 21/07/2025 pdf - 2 Mio
16 juin 2025
Bresse-Vallons (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06145 / N 007221/KK P Dossier reçu complet le 7 novembre 2025 zip - 7.9 Mio Décision du 12 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
17 novembre 2025
Certines (01) : installation d’ombrières solaires photovoltaïques sur le site industriel TEA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06041 Dossier reçu complet le 22 août 2025 zip - 8.8 Mio Décision du 26 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 août 2025
Champagne-en-Valromey (01) : expérimentation agrivoltaique sur parcelle agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05662 Dossier reçu complet le 13 février 2025 pdf - 6.2 Mio Annexes zip - 21.8 Mio Annexes - suite zip - 20.9 Mio Annexes - Notice et pré diagnostic zip - 22.4 Mio Décision du 20 mars 2025 pdf - 1.4 Mio
25 février 2025
Champfromier (01) : création d’une zone agricole (défrichement d’une plantation d’épicéa) 16160 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06242 / N 009627/KK P Dossier reçu complet le 10 décembre 2025 zip - 730.2 kio Décision à rendre au plus tard le 14 janvier 2026
24 décembre 2025