A-G
Ambronay (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain dégradé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05664 Dossier reçu complet le 13 février 2025 zip - 14.7 Mio Décision du 4 avril 2025 pdf - 875.4 kio
25 février 2025
Balan (01) : modification des conditions d’exploitation du champ captant pour l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05620 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 13.1 Mio Décision motivée du 25 février 2025 pdf - 794.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Décision du 23 juin 2025 pdf - 1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter (…)
28 janvier 2025
Bresse-Vallons (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05716 Dossier reçu complet le 16 juin 2025 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 21/07/2025 pdf - 2 Mio
16 juin 2025
Champagne-en-Valromey (01) : expérimentation agrivoltaique sur parcelle agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05662 Dossier reçu complet le 13 février 2025 pdf - 6.2 Mio Annexes zip - 21.8 Mio Annexes - suite zip - 20.9 Mio Annexes - Notice et pré diagnostic zip - 22.4 Mio Décision du 20 mars 2025 pdf - 1.4 Mio
25 février 2025
Chaneins (01) : construction d’un réservoir sur tour
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05982 Dossier reçu complet le 22 juillet 2025 zip - 3.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 26 août 2025
1er août 2025
Dortan (01) : construction d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05699 Dossier reçu complet le 3 mars 2025 pdf - 540.1 kio Précisions complémentaires du 03/04/2025 zip - 3.3 Mio Décision du 7 avril 2025 pdf - 916.7 kio Nota : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
21 mars 2025