A-G
Chaneins (01) : construction d’un réservoir sur tour
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05982 Dossier reçu complet le 22 juillet 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 26 août 2025 pdf - 1.1 Mio
1er août 2025
Dortan (01) : construction d’un mini parc photovoltaïque d’une puissance de 999 kWc sur une parcelle communale ( V2 du dossier n°2025-ARA-KKP-5699)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06122 / N 006607 Dossier reçu complet le 3 octobre 2025 pdf - 545.8 kio Décision du 14 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
17 octobre 2025
Dortan (01) : construction d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05699 Dossier reçu complet le 3 mars 2025 pdf - 540.1 kio Précisions complémentaires du 03/04/2025 zip - 3.3 Mio Décision du 7 avril 2025 pdf - 916.7 kio Nota : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
21 mars 2025
Ferney-Voltaire (01) - Construction du bâtiment "Hotspot", dont un parking silo, sur le lot B11 de la ZAC Ferney-Genève-Innovation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06192 Décision motivée du 16/12/2025 pdf - 292.1 kio
21 novembre 2025