A-G
Cordon (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03440 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mio Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 2 zip - 12.7 Mio Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 3 zip - 23.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2024
Cranves-Sales (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03530 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024
Epagny Metz-Tessy (74) : modification n°1 PLU (secteur Metz-Tessy)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03398 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 mars 2024
Fillière (74) : commune déléguée Thorens-Glières : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03414 Dossier reçu complet le 29/03/2024 zip - 15.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Grand-Bornand (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03684 Dossier reçu complet le 06/12/2024 pdf - 380.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE Le dossier a fait l'objet d'un recours en date du 02/04/2025 sous le numéro 3822 - Dossier recours reçu complet le 02/04/2025 zip - 8.8 Mio . Il est en cours d'instruction. NB : (…)
10 décembre 2024
Grand-Bornand (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03638 Dossier reçu complet le 31/10/2024 pdf - 377.4 kio Dossier retiré le 05/12/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 novembre 2024
Groisy (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03385 Dossier reçu complet le 04/03/2024 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mars 2024