A-G
Alex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03672 dossier reçu complet le 03/12/2024 zip - 7.2 Mio Dossier retiré par la personne publique responsable le 20 décembre 2024
11 décembre 2024
Amancy (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03507 Dossier reçu complet le 05/07/2024 7z - 22.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 juillet 2024
Ambilly (74) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03540 Dossier reçu complet le 30/07/2024 pdf - 396.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 juillet 2024
Annecy (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03532 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 4.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2024
Beaumont (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03330 Dossier reçu complet le 15/01/2024 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 15/01/2024 - partie 2 zip - 16.7 Mio Complément au dossier pdf - 272.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2024
Boëge (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03484 Dossier reçu complet le 13/06/2024 zip - 5.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 juin 2024
Contamine-sur-Arve (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03623 dossier reçu complet le 14/10/2024 zip - 5.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 octobre 2024
Contamines-Montjoie (74) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03653 Dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 novembre 2024