A-G
Belley (01) : Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial (999,9 KWc – 1,1 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04629 Dossier reçu complet le 11/08/2023 zip - 6.2 Mo Décision motivée du 13/09/2023 pdf - 356.2 ko
25 août 2023
Bouligneux (01) : Réalisation d’une installation de production d’électricité photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04662 Dossier reçu complet le 01/09/2023 - partie 1 zip - 17.5 Mo Dossier reçu complet le 01/09/2023 - partie 2 zip - 16.2 Mo Décision motivée du 6 octobre 2023 pdf - 859.2 ko
6 septembre 2023
Bourg-en-Bresse (01) : Construction d’un immeuble divisé en 11 bâtiments collectifs t 8 maisons individuelles groupées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04207 Dossier reçu complet le 06/02/2023 pdf - 631.9 ko Décision rendue en date du 13/03/2023 pdf - 446.3 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 février 2023
Bourg-en-Bresse (01) : construction d’ombrières photovoltaïques sur des aires de stationnement ou de stockage de cabines du site industriel "Renault (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4654 Dossier reçu complet le 14 septembre 2023 zip - 23 Mo Annexe 7 : notice descriptive pdf - 19.7 Mo Dossier complémentaire zip - 21.8 Mo Décision du 19 octobre 2023 pdf - 392.1 ko
19 septembre 2023
Bourg-en-Bresse et Péronnas (01) : Développement des modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle sur l’axe structurant Avenue de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04361 Dossier reçu complet le 17/03/2023 zip - 13.5 Mo Décision rendue en date du 18/04/2023 pdf - 466.5 ko
31 mars 2023
Bourg-Saint-Christophe (01) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur une friche agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04726 Dossier reçu complet le 7 novembre 2023 zip - 13.1 Mo Décision motivée du 12 décembre 2023 pdf - 413.5 ko
7 novembre 2023
Boz (01) : construction d’un bâtiment industriel d’essais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04757 Dossier reçu complet le 30 octobre 2023 zip - 2 Mo Décision du 4 décembre 2023 pdf - 402 ko
6 novembre 2023
Brens (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04818 Dossier reçu complet le 17 novembre 2023 zip - 5 Mo Décision motivée du 22 décembre 2023 pdf - 2 Mo
1er décembre 2023