A-G
Chamousset (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03224 Dossier reçu complet le 08/09/2023 zip - 4.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 septembre 2023
Chamoux-sur-Gelon (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02983 - NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 avril 2023
Châteauneuf (73) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03137 Dossier reçu complet le 29 juin 2023 zip - 13.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2023
Courchevel - Commune déléguée Saint-Bon-Tarentaise (73) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03306 Dossier reçu complet le 12/12/2023 - partie 1 zip - 17.7 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2023 - partie 2 zip - 18.4 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2023 - partie 3 zip - 13.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du (…)
12 décembre 2023
Crest-Voland (73) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03142 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 août 2023
Cruet (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03000 Dossier reçu complet le 13/02/2023 zip - 12.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
Domessin (73) : révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03230 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 13.9 Mio Zonage pdf - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2023
Flumet (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03287 Dossier reçu complet le 14/11/2023 zip - 3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 novembre 2023