2025
Chimilin (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03813 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 9.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Chirens (38) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03801 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 5.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 avril 2025
Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (38) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03767 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 pdf - 1.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Granieu (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03814 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Abrets-en-Dauphiné (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03815 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 14.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Avenières-Veyrins-Thuellin (38) : zonage assainissement des eaux usées Localisation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03816 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 21.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Morestel (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03817 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Réaumont (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03751 Dossier reçu complet le 14/02/2025 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025