Voiron (38) : Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02975
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- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 22 mai 2023.
- Décision initiale abrogée et consultable sur le site de la MRAE
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