2022
Serrières (07) : défrichement pour plantations de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4101 Dossier reçu complet le 5 novembre 2022 zip - 10.7 Mo Décision du 5 décembre 2022 pdf - 1.1 Mo
16 novembre 2022
Territoire de la Communauté de communes Berg et Coiron (07) : création d’une voie verte entre Saint-Pons et Saint-Germain sur l’ancien tracé de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04066 Dossier reçu complet le 17 octobre 2022 zip - 11.1 Mo NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 21 novembre 2022 pdf - 1017 ko Ce dossier a fait (...)
25 octobre 2022
Thueyts (07) : Défrichement de 0,5705 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3696 Dossier reçu complet le 17 mars 2022 zip - 2.7 Mo Décision du 19 avril 2022 pdf - 1.6 Mo
30 mars 2022
Vagnas (07) : Construction d’une nouvelle station d’épuration de capacité 175 EH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3907 Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 1 pdf - 12.7 Mo Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 2 pdf - 19.2 Mo Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 3 pdf - 353.2 ko Décision du 10 août 2022 pdf - 1 (...)
27 juillet 2022
Vallon-Pont-D’Arc : Installations d’ombrières photovoltaïques sur le parking de la grotte Chauvet 2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3793 Dossier reçu complet le 11 mai 2022 1/2 zip - 5.4 Mo Dossier reçu complet le 11 mai 2022 2/2 pdf - 23.1 Mo D'autres pièces du dossier, trop volumineuses ne peuvent pas être mises en ligne. Elle sont disponibles sur demande à : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande retirée par le (...)
12 mai 2022
Vesseaux (07) : Défrichement de 0,7 hectare pour construire deux maisons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03684 Dossier reçu complet le 30 mars 2022 zip - 6.4 Mo Décision du 21 avril 2022 pdf - 878.1 ko
30 mars 2022
Vion (07) : Création de parcelles en AOC St Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03738 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 pdf - 4.6 Mo Décision motivée du 18/07/2022 pdf - 895.4 ko Ce dossier fait l'objet d'un recours pour la parcelle ZB 464 en date du 4 août 2022. pdf - 1.3 Mo Il est en cours d'instruction. Décision à rendre au plus tard le 4 octobre 2022 Ce dossier a fait (...)
14 juin 2022
Vion (07) : défrichement de bois d’une superficie de 4 857 m2
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3595 Dossier reçu complet le 28 janvier 2022 zip - 9.4 Mo Courrier hors champ en date du 17 février 2022 pdf - 488.2 ko
17 février 2022