2022
Brens (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01177 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Ceyzerieu (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01233 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Charnoz (01) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01203 L'avis sera est consultable sur le site de la MRAE
5 octobre 2022
Communauté de communes de La Veyle (01) : Elaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01192 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 août 2022
Cuoz (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01160 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2022
Gex et Mijoux (01) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2 du PLUi-H (Col de la Faucille) dans le cadre du projet d’aménagement (...)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01165 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Leyment (01) : Déclaration de projet n°2 et mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01148 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
24 mars 2022
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Bugey, de la Côtière et de la Plaine de l’Ain (BUCOPA)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01164 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
25 mai 2022