2022
7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la Savoie - Modification n°1 du PLUi Coeur de Chartreuse valant PLH et tenant lieu de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02671 Dossier reçu complet le 18/05/2022 pdf - 1.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
19 mai 2022
Auris-en-Oisans (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02611 Dossier reçu complet le 31/03/2022 pdf - 1.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 avril 2022
Autrans-Méaudre-en-Vercors, Corrençon-en-Vercors, Engins, Lans-en-Vercors, Saint-Nizier-du-Moucherotte, Villard-de-Lans (38) : Modification n°1 du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02614 Dossier reçu complet le 01/04/2022 pdf - 746.3 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 avril 2022
Bévenais, Colombe, Flachères et Izeaux (38) : Modification simplifiée n°2 du PLUi de Bièvre Est
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02792 Dossier reçu complet le 29/07/2022 pdf - 390.3 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 août 2022
Bougé-Chambalud (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02932 Dossier reçu complet le 20/12/2022 pdf - 577.6 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
22 décembre 2022
Bourg-d’Oisans (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02818 Dossier reçu complet le 24 août 2022 pdf - 13.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Chamrousse (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02933 Dossier reçu complet le 20/12/2022 - partie 1 zip - 13.6 Mo Dossier reçu complet le 20/12/2022 - partie 2 zip - 8.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2022
Chantesse (38) : Élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02642 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 7z - 22.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022