Bougé-Chambalud (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-AC-02932
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Reignier-Esery (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03856 Dossier reçu complet le 24/04/2025 pdf - 2.2 Mio La décision sera rendue au plus (…)
30 avril 2025
Marignier (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03864 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 5.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
30 avril 2025
Praz-Sur-Arly (74) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03851 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 11 Mio La décision sera rendue au (…)
28 avril 2025
Massieu (38) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03838 Dossier reçu complet le 24 avril 2025 zip - 20.2 Mio La décision sera rendue au (…)
28 avril 2025