2022
Lens-Lestang (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02589 Dossier reçu complet le 25/02/2022 pdf - 1.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 mars 2022
Livron-sur-Drôme (26) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02662 Dossier reçu complet le 04/05/2022 zip - 23.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2022
Mercurol-Veaunes (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02697 Dossier reçu complet le 31 mai 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2022
Mirabel et Blacons (26) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01199 L'avis sera rendu au plus tard le 30/11/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2022
Montéléger (26) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02816 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 août 2022
Saint Sorlin en Valloire (26) Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-KKUPP-2661 Dossier reçu complet le 16/05/2022 pdf - 1 Mo La décision est consultable sur le site de la site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 mai 2022
Saint-Eulalie-en-Royans (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC - 2848 Dossier reçu complet le 27/09/2022 docx - 112.9 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
30 septembre 2022
Saint-Paul-les-Romans (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02676 Dossier reçu complet le 13/05/2022 zip - 11.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 mai 2022