2022
Albon (26) : Modification de droit commun n°1
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02688 Dossier reçu complet le 17 mai 2022 zip - 1.5 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
2 juin 2022
Albon (26) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02679 Dossier reçu complet le 17 mai 2022 zip - 8 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 17 juillet 2022 et sera (...)
2 juin 2022
Alixan (26) : Déclaration de projet d’intérêt général (pôle petite enfance) et mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2829 Dossier reçu complet le 25 août 2022 zip - 3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 août 2022
Alixan (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02828 Dossier reçu complet le 26/08/2022 zip - 10.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 août 2022
Beauvallon (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02506 dossier reçu complet le 10/02/2022 pdf - 2.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
22 février 2022
Beauvallon (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01221 L'avis sera rendu au plus tard le 18/02/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2022
Bourg-les-Valence (26) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02660 dossier reçu complet le 03/05/2022 zip - 9.7 Mo La décision est a consultable sur le site de la MRAE
6 mai 2022
Crozes-Hermitage (26) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02782 Dossier reçu complet le 30/08/2022 pdf - 774 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 septembre 2022