2022
Beaurepaire (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement EU et élaboration du zonage d’assainissement EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02870 Dossier reçu complet le 11 octobre 2022 zip - 10.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 décembre 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2022
Chantesse (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02745 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2022
Chantesse (38) Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02666 Dossier reçu complet le 12/05/2022 7z - 4.2 Mio Dossier reçu complet le 12/05/2022 7z - 9.1 Mio Dossier reçu complet le 12/05/2022 7z - 15.8 Mio Dossier reçu complet le 12/05/2022 7z - 10.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mai 2022
Longechenal (38) : Modification du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02734 Dossier reçu complet le 04/07/2022 zip - 22.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 juillet 2022
Saint-Julien-de-L’Herms (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02842 Dossier reçu complet le 05/09/2022 7z - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 septembre 2022
Saint-Julien-de-L’Herms (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02608 Dossier reçu complet le 14 juin 2022 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Saint-Martin-d’Uriage (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02912 Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 1 zip - 19.4 Mio Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 2 zip - 12.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2022
Villard-de-Lans (38) : Demande au cas par cas Plan-Programme dans le cadre de la création d’une unité touristique nouvelle (UTN) – Secteur Cote 2000
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-2680 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 pdf - 2.6 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022